[TECHNIQUE] E-commerce Focus Amazon

Rappel TVA E-Commerce

Depuis le 1er janvier 2021, un seuil unique de chiffre d’affaires est défini pour l’ensemble de l’UE.

CA > 10 000€ à destination de particulier ou de non-assujetti => Obligation de s’inscrire au guichet unique

Au-delà de ce seuil c’est le taux de TVA du pays du consommateur qui s’applique, en dessous c’est le taux français.

A noter qu’il peut être appliqué une législation différente suivant la catégorie de produit.

Exemple : Obligation de s’immatriculer et de stocker en Allemagne en cas de ventes de produits électroniques. Amazon bloquera la vente dans ce type de cas

Pas de TVA lorsque l’acheteur s’est identifié avec son numéro de TVA Intracomm sur Amazon

Conseil : S’inscrire dès la création de la société au guichet unique

Procédure saisie Amazon

Sortir le rapport amazon :

Sélectionner la Market Place -> Paiements -> Borner la période -> Saisir les infos dans la matrice

Attention les rapports peuvent être en devise, il existe une matrice spécifique par devise.

Exemple rapport hebdomadaire amazon :

Il faut ensuite importer les écritures dans la comptabilité

Pour information, la matrice sert à faire cadrer le solde client avec le virement d’Amazon (Un 411 par Marketplace)

Procédure TCD pour Guichet unique :

Rapports-> Bibliothèque des documents fiscaux -> Amazon VAT Calculation -> Borner la période

Retraiter sur excel -> Convertir les données (Délimité par une virgule) -> Ctrl A + Ctrl H remplacer point par virgule

Faire un TCD avec comme caractéristiques :

Colonnes :

• Juridiction Names
• Taxe rate

Lignes :

• Market Place Id
• Taxe Calculation Reason Code

Valeurs :

• Somme de Our price tax Exclusing selling price
• Somme de Our Price Tax Amount

Reclassement en compta :

Reclasser à l’aide du TCD les produits dans chaque pays consommateurs provenant de la Market Place en passant des OD.

• Exemple : 500€ provenant de la Market Place Italie mais consommé en Lettonie, doit être reclassé dans le compte de produit vente en Lettonie avec son taux de TVA applicable respectifs à son pays.

Pour les entreprises qui dispose de numéro Intracommunautaire dans un autre pays membre de l’UE.

AVASK gère la déclaration de TVA dans chaque pays ou l’entreprise est immatriculée, nous ne savons pas ce qu’il déclare réellement, il faut alors retraiter les déclarations du montant en comptabilité.

Pour fin d’année :

Faire une FAE en sortant le dernier rapport par Market Place